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 Respect des normes de copyright

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Largo
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MessageSujet: Respect des normes de copyright   Ven 25 Mai - 15:52

En accord avec la législation sur les copyrights, le forum n'est pas autorisé à publier des scans reproduisants des articles de revues, livres ou tout autre ouvrage, alors que ces documents n'ont pas été mis en ligne officiellement par l'éditeur ou le propriétaire des droits.

Je vous remercie de respecter cette directive.

Les liens vers d'autres espaces internet qui ne respecteront pas ce point seront supprimés sans préavis.

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Largo
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MessageSujet: Re: Respect des normes de copyright   Mer 6 Juin - 13:58

A la demande de certains forumeurs, voici une petite synthèse de ce qui, a priori, semble pouvoir se faire ou non en respect des normes de copyright.


Il est interdit de:

Diffuser un article sans l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur.

Diffuser un article avec l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur, sans citer l'auteur et l'origine de l'information.

Diffuser un article tiré d'un espace web qui lui-même l'a diffusé sans l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur.

Diffuser un article tiré d'un espace web qui lui-même l'a diffusé avec l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur. En effet, l'autorisation a été donné à une personne ou un groupe de personne, pas à vous précisément dans ce cas.



Il est possible de:

Diffuser un article avec l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur, à condition de citer l'auteur et l'origine de l'information.

Diffuser un article tiré d'un espace web sans l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur, à condition que cet article ait été diffusé directement par l'auteur ou le détenteur des droits d'auteur sur l'espace web, sans réserve particulière où est tiré l'article et toujours à condition de citer l'auteur et l'origine de l'information.

Diffuser un extrait d'article sans l'autorisation expresse (écrite) de son auteur ou du détenteur des droits d'auteur, dans la limite de la courte citation et à condition de citer l'auteur et l'origine de l'information.



En cas de doute, la prudence impose l'abstention.

Ce petit guide ne prétend pas être exhaustif ni parfaitement fiable, il ne s'agit que de "grands repères".


Par ailleurs, il vous faut savoir que la jurisprudence relative à l'application de la loi de 1957, elle-même relative à la protection des droits d'auteurs, sur internet est en pleine effervescence et en remaniement constante.

La situation est, par conséquent, susceptible d'être modifiée à chaque instant.

Ce domaine est une forme patente d'insécurité juridique.

Quoiqu'il en soit, il convient de s'y plier et surtout de faire preuve de la plus grande prudence.


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